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Signatures numériques

LegalWills.ca est dédié à fournir des services liés directives préalables. Nous fournissons des services qui font usage de la commodité ultime de l'Internet et des dernières technologies de cryptage sécurisé. À l'avenir, nos services utiliseront les signatures numériques pour signer et chiffrer numériquement les documents créés ici, y compris les testaments (Dernier testament), Testaments d'expatrié, Procuration et Testaments de vie, et de vérifier l'authenticité du membre. Autrement dit, une fois que les signatures numériques et leurs technologies connexes auront évolué pour devenir légalement reconnues pour tous ces types de documents juridiques. C'est seulement une question de temps. Voici quelques questions et réponses relatives aux signatures numériques.

Qu'est ce qu'une signature numérique?

Une signature numérique est un moyen pratique, rapide et sécurisé de signer des documents électroniques. Elle constitue une signature électronique pouvant être utilisée dans tous les types de transmission d'informations électroniques. Les différences entre les signatures numériques et les autres signatures électroniques sont importantes, non seulement en termes de processus et de résultats, mais aussi parce que ces différences rendent une signature numérique plus utile à des fins juridiques. Cependant, certaines signatures électroniques, bien que pouvant être légalement reconnues comme des signatures, peuvent ne pas être aussi sûres que les signatures numériques, et peuvent entraîner des incertitudes et des différends.

Les signatures numériques sont basées sur la théorie mathématique et l'utilisation d'algorithmes. Ils exigent que le titulaire de la signature dispose d'un système de signature et de vérification à deux clés (l'une privée et l'autre publique). L'élément important dans cette image est d'avoir une entité vérifiable et digne de confiance pour créer et distribuer des signatures numériques. Ces entités sont appelées « Autorités de certification » (AC).

La technologie de signature numérique ouvre une toute nouvelle gamme de possibilités pour les entreprises, le gouvernement et les particuliers de changer la façon dont ils traitent les transactions par voie électronique. La capacité de transmettre ou de stocker des messages électroniques et des documents portant des signatures juridiquement contraignantes permettra aux entreprises, aux gouvernements et aux particuliers d'effectuer des transactions et de conclure des contrats contraignants entièrement par voie électronique.

À quoi ressemble une signature numérique?

------- DÉBUT DE LA SIGNATURE------
RiJHjBjHGdyplkkliyTRscTo7+kybFre5/LOIYtrvxEU87YTREPmkGytUIOCrz
YOI0Jy+jyRCtrtrcJN7KlkpoirwxzOuHuity54G+ooiphTREKLuYfRcIlklPP0
7T2FT+UrrextrEteTuHoNONoi53s=sHKlLbcUtxck
----- FIN DE LA SIGNATURE------

Qu'est ce qu'un document électronique?

Un document électronique est un document qui est généré ou stocké sur un ordinateur, par exemple une lettre, un contrat ou un testament. En outre, un document électronique peut être une image, comme un plan, un plan d'arpentage, un dessin ou même une photo. Une signature numérique peut être utilisée pour signer ces documents.

Est-ce à dire que l'authenticité de tout document électronique peut être vérifiée par une signature numérique?

Oui, mais seulement si le document a été signé à l'origine à l'aide d'une signature numérique.

À quoi signer un document électronique ressemble-t-il?

Il s'agit d'un processus simple et peut varier légèrement selon le logiciel que vous utilisez, mais votre logiciel de signature numérique fait tout le travail. Vous sélectionnez l'option signature, puis sélectionnez le document, et pour terminer, saisissez votre code d'autorisation secret. Tout est accompli électroniquement; vous ne prenez pas un stylo à la main et ne signez pas un papier.

Pouvez-vous réellement voir la signature manuscrite du signataire?

Non, il n'y a aucun rapport avec la signature manuscrite du signataire. Bien qu'il y ait plus de choses dans les coulisses, la partie visible de la signature numérique est le nom du signataire, le titre et le nom de l'entreprise, ainsi que le numéro de série du certificat et le nom de l'autorité de certification.

Comment suis-je identifié comme signataire?

Lorsque vous utilisez votre signature numérique, vous devez créer une paire de clés. L'une est la clé « privée », qui est généralement installée sur votre ordinateur. La clé privée est utilisée uniquement par vous et est requise pendant le processus de signature. La deuxième clé est la clé « publique ». La clé publique est disponible pour toute personne souhaitant authentifier les documents que vous signez. La clé publique « lira » la signature numérique créée par la clé privée et vérifiera l'authenticité des documents créés avec cette dernière. Ce serait semblable au processus d'accès à un coffre-fort. Votre clé doit fonctionner avec la clé de la banque avant d'ouvrir la boîte.

Si ma clé privée est stockée sur mon ordinateur, quelqu'un peut-il signer mes documents ou y accéder sans ma permission en accédant à l'ordinateur?

Non. Votre clé privée est chiffrée lorsqu'elle est stocké sur votre ordinateur. Lorsque vous signez un document électronique, vous saisissez un code d'autorisation de signature numérique pour déchiffrer la clé privée aussi longtemps que nécessaire pour signer le document. Si quelqu'un apprend votre code d'autorisation et a également accès à l'ordinateur contenant votre clé privée, l'intégrité de votre clé privée est compromise. Dans ce cas, vous révoquerez votre certificat de signature numérique et en obtiendrez un autre. Ce serait la même chose que de signaler une carte de crédit ou un passeport volé ou perdu.

Une signature numérique peut-elle être forgée?

Aucun. Elle est protégée par plusieurs couches de cryptage très complexe.

Beaucoup de gens croient qu'une signature manuscrite est unique au signataire et aux morceaux de papier sur lesquels elle se trouve. Cependant, que faire si quelqu'un produit une bonne ressemblance de votre signature manuscrite? Ou que faire si sur un long contrat, quelqu'un change le texte des pages précédentes à la page de signature? Dans ces cas, la signature est valide, mais le document a été modifié. Avec les signatures numériques, la falsification est presque impossible - beaucoup plus difficile que de forger une signature manuscrite.

Tout d'abord, une signature numérique est plus un processus que l'apposition d'une signature. Par exemple, lorsque le document est « signé numériquement », le logiciel numérique scanne le document et crée un calcul qui représente le document. Ce calcul fait partie de la « signature numérique ». Lorsque le destinataire authentifie la signature, un processus similaire est effectué. Les calculs de l'expéditeur et du destinataire sont ensuite comparés. Si les résultats sont les mêmes, la signature est valide; s'ils sont différents, la signature n'est pas valide.

Qu'est ce qu'un certificat de signature numérique?

Un certificat de signature numérique est un enregistrement informatisé qui identifie l'abonné, contient la clé publique et est signé numériquement par l'autorité de certification. Le certificat de signature numérique doit être associé à la fois avec une clé privée et une clé publique. Lorsque vous publiez le certificat, vous vous identifiez auprès de l'autorité de certification en lui fournissant votre clé publique.

Comment puis-je obtenir un certificat de signature numérique?

Vous pouvez obtenir un certificat de signature numérique directement auprès d'une autorité de certification ou du logiciel ou du site Web qui utilise la technologie de signature numérique. Vous devrez fournir les informations utilisées pour vérifier votre identité et vous protéger contre l'utilisation non autorisée de votre signature.

Comment ça fonctionne

Lorsque vous créez un testament ou un document juridique sur LegalWills, vous pouvez désigner jusqu'à 20 Détenteurs de Clés différents. Les Détenteurs de Clés que vous aurez choisis auront la confiance et le pouvoir de déverrouiller des informations spécifiques dans votre compte, telles que les directives de soins de santé, les souhaits funéraires, les derniers messages, les fichiers téléchargés, les procurations ou le testament.

Vous pouvez également mettre en œuvre des mécanismes de sécurité pour empêcher l'accès prématuré à ces documents. L'ensemble du processus de création de votre testament et d'autres documents juridiques sur LegalWills est transparent et itératif, ce qui signifie que vous pouvez continuer à apporter des modifications jusqu'à ce que vous soyez satisfait du produit final.
Cliquez. Imprimez. Signez.

Rien de plus simple.

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Avec LegalWills, la création de vos documents est simple et rapide. Remplissez simplement les champs obligatoires et passez à l'étape suivante.

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Foire aux questions

Il n'est pas nécessaire d'utiliser les services d'un avocat ou d'un notaire public pour préparer vos propres documents de planification successorale, y compris votre testament.

La loi qui définit la légalité d'un testament est écrite spécifiquement pour chaque province, état et pays, mais en résumé, la loi exige que le testament soit écrit sur un morceau de papier et signé en présence de deux témoins ne pouvant pas être bénéficiaires du testament.

Les avocats peuvent certainement vous aider à préparer votre testament, mais chacun a le droit légal de rédiger son propre testament. Si vous créez un document en utilisant notre service, il doit être imprimé et signé devant témoins selon nos instructions, puis il devient un dernier testament juridique.
Tout simplement parce que nous ne vous fournissons pas de conseils juridiques.

Nous vous donnons un accès direct au même logiciel que les avocats utilisent pour préparer leurs documents, mais vous le faites vous-même. Cependant, si vous avez besoin que des clauses personnalisées soient rédigées pour couvrir une situation inhabituelle, nous ne pouvons pas le faire, et nous vous recommandons de demander des conseils juridiques. Par exemple, si vous avez un enfant ayant des besoins spéciaux, il aurait besoin d'une fiducie pour son héritage. Nous ne faisons pas cela.

Dans la plupart des cas, un document rédigé à l'aide de notre service sera textuellement identique à celui préparé par un avocat.

Pour une explication plus complète, veuillez lire notre article de blogue : Le coût d'un testament au Canada – expliqué.

Il n'y a pas d'autres paiements requis pour préparer votre testament juridique. Vous pouvez avoir un testament dans vos mains pour 49,95 $CAD avec rien d'autre à payer, jamais.

Quelles sont les autres options?
Si vous le souhaitez, vous pouvez faire examiner votre testament par l'un de nos avocats pour 69,00 $CAD. La plupart des gens n'ont pas besoin de cela, et n'en retireraient pas de bénéfices, mais si vous avez sélectionné une option telle que « Aucune de ces réponses. Permettez-moi de décrire en détail comment distribuer mes biens. », vous pourriez alors envisager cela. (Actuellement non disponible en Ontario.)

Votre testament doit être imprimé et signé en présence de deux témoins. Si vous n'avez pas accès à une imprimante, nous pouvons l'imprimer pour vous et vous le faire parvenir par la poste. Le coût pour cela est 9,95 $CAD, mais encore une fois, la plupart des gens n'ont pas besoin de cette option.

Nous offrons également d'autres services comme MonCasierdeVieMC, une procuration financière et un testament de vie. Ils ne sont pas requis, mais ils peuvent vous être utiles en fonction de votre situation.

Qu'en est-il du stockage de document?
Nous ne stockons pas de documents physiques, mais nous vous permettons de maintenir un compte chez nous si vous souhaitez mettre votre document à jour à l'avenir.

Le service de testament coûte 49,95 $CAD. Avec ce paiement, vous êtes en mesure de préparer votre testament. Il vous donne également un an de mises à jour illimitées du document. Vous êtes en mesure d'imprimer le document, aussi souvent que vous le souhaitez pendant la première année. Vous pouvez le télécharger en PDF ou en fichier Word, mais pour faire de votre document un testament juridique, il doit être imprimé et signé en présence de deux témoins. La version en ligne est là pour votre commodité seulement.

Si vous choisissez de ne pas maintenir un compte chez nous après la première année, votre paiement initial est tout ce que vous paierez. Nous ne conservons pas les détails de la carte de crédit dans les dossiers et nous ne pouvons pas facturer automatiquement au-delà de ce paiement initial.

Si vous le souhaitez, vous pouvez choisir de stocker vos documents en ligne pendant plus d'un an, ce qui facilitera les mises à jour à l'avenir pour refléter tout changement dans votre situation personnelle ou financière (plutôt que de retourner voir un avocat chaque fois). Ceci est bien sûr facultatif, mais cela rend le processus de maintenance de votre document plus pratique. 11,95 $CAD vous donnera une année supplémentaire de mises à jour, ou vous pouvez acheter plusieurs années : 5 ans à 29,95 $CAD, 10 ans à 39,95 $CAD, 25 ans à 79,95 $CAD (3,20 $CAD par an).

Chaque fois que vous faites une mise à jour de votre testament, il doit être à nouveau imprimé et signé en présence de deux témoins. Si vous choisissez de ne pas conserver de compte chez nous, vous aurez toujours votre document imprimé et signé. Si vous n'avez pas besoin d'apporter des modifications à ce document, il sera valide toute votre vie, que vous ayez ou non un compte chez nous.

Que se passe-t-il si je ne maintient pas de compte et que, dans quelques années, je dois le mettre à jour?
Si vous n'avez pas accédé à votre compte depuis des années, et qu'il est inactif, nous nous réservons le droit de supprimer le compte. Vous recevrez un avis par courriel vous indiquant que votre compte pourrait être supprimé. Cependant, dans la pratique, nous n'avons jamais réellement supprimé de comptes au cours de nos 24 années d'opérations.

Ainsi, selon toute vraisemblance, vous pourrez simplement vous connecter à votre compte et payer 11,95 $CAD pour le réactiver. Cela vous donnera un an de mises à jour illimitées à partir de la date de paiement. (Vous n'aurez pas à payer pour vos années d'inactivité.)

Oui. Une procuration (également connue sous le nom de procuration financière) et un testament de vie (également connue sous le nom de procuration pour les soins de santé) sont des documents très importants qui devraient être créés et mis à jour en même temps que votre testament.

Ce site Web vous permet de créer un Testament, Testament d'expatrié, Procuration et Testament de vie.
Voici quelques différences :

  • Nous avons conçu nos services de création de documents juridiques pour qu'ils soient de la meilleure qualité disponible aujourd'hui. Nous avons évalué de nombreuses trousses à remplir soi-même et de nombreux services web existants, y compris plusieurs des trousses de testament juridiques canadiennes les plus populaires. Nous avons été choqués par la mauvaise qualité, les instructions limitées et le faible rapport qualité-prix que plusieurs de ces trousses à remplir soi-même offrent aux consommateurs.

  • Une valeur incroyable pour le coût. Notre modèle de tarification des adhésions nous permet de vous fournir le meilleur rapport qualité-prix pour votre argent à des prix sans précédent dans l'industrie juridique. Nous avons travaillé avec des avocats pour vous offrir ce service, et nous avons payé pour leurs services juridiques afin que vous n'ayez pas à le faire.

  • Assistance et instructions en langage clair. En outre, tous nos services vous fournissent des instructions complètes et répondent à vos questions dans un langage courant, sans jargon juridique de l'industrie. Nous avons développé nos services en fonction des exigences du public, et non en fonction de la profession juridique. Nos assistants, messages d'aides et informations sont également conçus pour être les meilleurs sur le marché et sont tenus à jour sur une base continue.

  • Créez votre testament dans le confort de votre foyer. Aucun avocat requis. Notre approche unique vous permet d'utiliser la commodité ultime de l'Internet pour rédiger votre testament à votre propre rythme, en ligne, et d'apporter des modifications en ligne à tout moment gratuitement.

  • Mises à jour illimitées gratuites. Ne payez pas un avocat chaque fois que vous devez mettre à jour votre testament. Nous permettons que votre testament soit maintenu en toute sécurité en ligne afin que vous puissiez faire des mises à jour illimitées gratuites aussi longtemps que vous êtes membre.

  • Vous pouvez toujours le faire examiner par un avocat. Nous avons travaillé avec des avocats au Canada pour vous offrir ces services et pour vous assurer qu'ils sont de très grande qualité. Mais si vous le souhaitez, nous pouvons quand même faire vérifier vos documents par l'un de nos avocats, qui vérifiera les documents pour s'assurer de la cohérence et de l'exhaustivité. (Actuellement non disponible en Ontario.)

  • L'Avantage DétenteurdeCléMD. Vous pouvez profiter de notre service de messagerie unique qui vous permet de décrire l'emplacement exact de votre testament et de fournir une liste détaillée des actifs pour votre exécuteur testamentaire. Tout cela sans frais supplémentaires. Lorsque vous décédez, laissez-nous le soin de communiquer cette information aux personnes que vous spécifiez. Il n'y a tout simplement aucune autre entreprise qui fournit un service aussi complet et pratique à leurs clients. Pour plus d'informations, en lire plus sur L'Avantage DétenteurdeCléMD.

  • Nous mettons l'accent sur la protection de la confidentialité et de la sécurité de vos renseignements. Nous utilisons des algorithmes de chiffrement standard de l'industrie pour stocker tous vos renseignements personnels et la conception de nos services garantit que le contenu de vos renseignements sont mis à la disposition des personnes spécifiques désignées par vous-même, et seulement au moment approprié.

  • Restez informé et à jour. Si vous le souhaitez, nous pouvons vous informer par courriel de tout changement dans la législation qui pourrait avoir eu lieu dans votre juridiction et qui pourrait nécessiter des modifications à votre testament. Ou nous pouvons vous envoyer des rappels par courriel simples, pas plus d'une fois par an, pour vous rappeler d'envisager de mettre à jour votre testament si des changements importants se sont produits dans votre vie.

D'autres sites Web et trousses à remplir soi-même ne sont tout simplement pas comparables.

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